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Délibérations et décisions
Diapo
Délibérations et décisions
liste des délibérations séance du 29 novembre 2022
2022-123 DEC MAPA de moins de 40 000 € HT - Espace santé - Maîtrise d'oeuvre pour la création d'un deuxième cabinet de médecine générale - Annulation du marché
2022-122 DEC Marché sans mise en concurrence et publicité préalable de moins de 25 000 € HT - Achat d'ameublement pour pièces de confort des cabinets médecin généraliste et infirmières
2022-121 DEC Modifications des tarifs communaux de mise à disposition des salles municipales
2022-120 DEC Bail d'habitation 1bis rue Jean Moulin
2022-119 Gérance en renfort et remplacement à l'agence postale - Renouvellement d'un contrat à durée déterminée
2022-118 Fermeture du court de tennis communal - Remboursement des cotisations aux adhérents
2022-117 Admissions en non-valeur
2022-116 Location des salles communales - Modification des tarifs et mise à jour des conventions d'occupation et règlements intérieurs
2022-115 vente de la parcelle AL 131 lieudit le Maine Fort - Droit de préférence
2022-114 illuminations de noël - prise de position quant à leur installation pour les fêtes de fin d'année
2022-113 Rapport 2021 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement des eaux usées
2022-112 Convention cadre avec la SAFER pour l'accès à ses différents outils
2022-111 Assistance technique générale du Syndicat Mixte Déparemental de la Voirie des communes - Renouvellement de la convention
2022-110 Fonctionnement de la bibliothèque-médiathèque - modification du règlement intérieur
2022-109 Rapport d'activités 2021 de la C.A.R.A.
2022-108 Commissions communales - Création d'une commission prévention des risques et désignation de ses membres
2022-107 Approbation du procès-verbal du secrétaire - Séance du 28 septembre
liste-deliberations-seance
2022-106 Création et suppressions de poste mise à jour tableau des effectifs
2022-105 Corrections d'un anomalie sur le compte 281561 par opération d'ordre non budgétaire
2022-104 Décision modificative n°2
2022-103 Rapport 2021 sur la qualité du service eau potable
2022-102 validation de la politique de gestion RGPD
2022-101 redevance d'occupation du domaine public
2022-100 redevance d'occupation du domaine public
2022-099 convention de mise à disposition des locaux scolaires au profit Sivom Presqu'île d'Arvert
2022-098 piste cyclable papéricaud - acquisition des parcelles C387 et C394
2022-097 réforme des règles de publicité, entrée en vigueur,conservation des actes pris par collectivité
AN2022-096 règlement intérieur CM
2022-096 approbation règlement intérieur conseil municipal
2022-095 approbation PV du secrétaire - séance du 24 août 2022
2022-094 - MAPA - 40000 € HT Espace santé - MO pour la crétion d'un deuxième cabinet de médecine générale - Attribution marché
2022-093 - MAPA - 40000 € HT Espace santé - MO pour la crétion d'un cabinet de kinésithérapie - Attribution marché
28-09-2022 - Liste des délibérations
2022-092 - Création d'un espace santé pluridisciplinaire - Modification n° 1 - Lot 17 peinture
2022-091 - Création d'un espace santé pluridisciplinaire - Modification n° 1 - Lot 6 Enduits
2022-090 - MAPA de - de 40 000 € HT - Espace santé - Maîtrise d'oeuvre pour la création d'un 2ème cabinet de médecine générale
2022-089 - MAPA de - de 40 000 € HT - Espace santé - Maîtrise d'oeuvre pour la création d'un cabinet de kinésithérapie
2022-088 - Marché de service d'assurances de moins de 25 000 € H.T. - MAPA - Consultation
2022-087 - Avancements de grade 2022 - Ouverture des postes et modification du tableau des effectifs
2022-086 - Sécurisation du CD 145 - Convention de travaux à intervenir pour la portion rue du Centre
2022-085 - Approbation du procès-verbal du secrétaire - Séance du 26 juillet 2022
24-08-2022 - Liste des délibérations
2022-084 - Création d'un espace santé pluridisciplinaire - Modification n° 1 - Lot 4 Gros oeuvre
2022-083 - Réfection de la toiture des logements communaux - Attribution du marché – Travaux supplémentaires
2022-082 - Création d'un espace de santé pluridisciplinaire - Modification n° 1 - Lot 16 Plomberie
2022-081 - Décision du maire portant modification des tarifs des services périscolaires
2022-080 - Indemnité spéciale mensuelle de fonction
2022-079 - Renouvellement et création des postes en contrat à durée déterminée pour le fonctionnement des services périscolaires
2022-078 - Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
2022-077 - Traitement des dossiers de retraite des agents relevant de la CNRACL – Convention à intervenir avec le CDG 17
2022-076 - Service d’aide à domicile cantonale – Convention à intervenir avec le C.C.A.S. de La Tremblade pour l’année 2022
2022-075 - Recyclage des huiles de friture du restaurant scolaire – Renouvellement de la convention avec l’association « roule ma frite »
2022-074 - Redevance 2022 de fonctionnement R1 concession GRDF
2022-073 - Redevance 2022 d’occupation du domaine public ENEDIS
2022-072 - Remboursement de frais engagés par un bénévole de la bibliothèque communale dans le cadre de ses missions
2022-071 - Remboursement de frais engagés par un élu dans le cadre de ses missions
2022-070 - Réparation du clocher de l’église – Encaissement d’une aide financière de la Paroisse St-Hilaire
2022-069 - Réparation du clocher de l’église – Aide financière du département – Convention à intervenir
2022-068 - Demande de subvention de l’association des sclérosés en plaque
2022-067 - Demande de subvention du comité de jumelage
2022-066 - Convention à intervenir avec Les Arquebusiers des Isles de Marennes – Séances de tir obligatoire policier rural
2022-065 - Décision modificative n° 2 – Opération d’ordre budgétaire – Transfert des frais d’étude du compte 2031
2022-064 - Décision modificative n° 1 – Ajustement de l’opération Espace Santé
2022-063 - Approbation du Plan Communal de Sauvegarde
2022-062 - Convention de prestations de services numérique avec la C.A.R.A.
2022-061 - Convention de relative à la dématérialisation des autorisations d’urbanisme-avenant n°1
2022-060 - Délégations consenties au maire pour les dépenses d’aide sociale et secours d’urgence
2022-059 - Approbation du procès-verbal du secrétaire - Séance du 24 mai 2022
26-07-2022 - Liste des délibérations
