Délibérations et décisions
- 2023-120DEC Travaux de modernisation du parc d'éclairage public - Dde de subvention au titre du Fonds d'accélération de ma transition écologique dans les territoires (Fonds vert)
- 2023-119DEC Marchés de travaux et fournitures à procédure adaptée - Réfectoire école communale - Rénovation intérieure - Modification lot n° 4
- 2023-118 DEC Portant modifications des tarifs des services périscolaires au 1er septembre 2023
- 2023-117DEC Marché public de moins de 40 000 € HT - Maison des Assistantes Maternelles - Consultation mission de maîtrise d'oeuvre
- 2023-116DEC Marché de travaux à procédure adaptée - Ecole communale - Réfection à neuf de sanitaires et pose d'un adoucisseur
- 2023-115DEC Marchés de travaux et fournitures à procédure adaptée - Réfectoire école communale - achats de tables et chaises - Attributions
- 2023-114DEC Marché inférieur à 25000€ H.T rideaux école
- 2023-113DEC Marchés de travaux et fournitures à procédure adaptée - Réfectoire école communale - Rénovation intérieure - Attributions
- 2023-112DEC Construction d’un hangar de stockage – Modification n° 1 Lot n° 4 Dalles aluminium
- 2023-111DEC Création d'un espace de santé pluridisciplinaire - Modification n° 2 - Lot 6 enduits
- 2023-110DEC Travaux sur voirie communale accidentogène - PATA - Purges sur pistes cyclables
- 2023-109DEC Marchés de travaux et fournitures à procédure adaptée - Réfectoire école communale - Rénovation intérieure - Attributions
- 2023-108DEC Modification simplifiée et révision générale du Plan Local d'Urbanisme - MAPA - Consultation des bureaux d'études
- 2023-107DEC Marché de service pour contrôles périodiques réglementaires - MAPA - Consultation
- 2023-106DEC MAPA de moins de 40 000 € HT - Espace santé - Maîtrise d'oeuvre pour la création d'un cabinet de kinésithérapie - Attribution de marché - 2ème phase
- 2023-105 Modifications et renouvellement de contrats à durée indéterminée tout service
- 2023-104 Diminution du temps de travail d'un agent titulaire
- 2023-103 Croix rouge - Demande de subvention
- 2023-102 Scouts de France - demande de subvention
- 2023-101 Séismes - Appel aux dons de l'Association des Maires de France
- 2023-100 Règlement de publication sur panneau numérique
- 2023-099 Modification et révision du Plan Local d'Urbanisme
- 2023-098 Modalités d'aménagement secteur Fief du Breuil
- 2023-097 Concert du 9 août 2023 - Convention à intervenir avec Les Révélations Musicales en Pays Royannais
- 2023-096 travaux d'aménagement et de sécurisation du CD 145 - Convention pour l'effacement du réseau génie civil télécom
- 2023-095 Aire de jeux rue du Logis
- 2023-094 implantation de la Maison des Assistantes Maternelles
- 2023-093 ENEDIS - encaissement de la Redevance d'Occupation du Domaine Public 2023
- 2023-092 Convention d'occupation de l'aire de l'yeuse par l'Amicale de la Pétanque Saint-Augustinaise - Avenant n°1
- 2023-091 Location de la salle des fêtes - Equipements de cuisine
- 2023-090 Avis su acquisition propriété MEUNIER rue du centre - Opportunité de conventionnement avec l'EPFNA
- 2023-089 vente partielle de la parcelle AI 102 rue du Logis
- 2023-088 approbation du procès-verbal du secrétaire - Séance du 20 juin 2023
- 2023-087DEC Modification des tarifs communaux de mise à disposition des salles municipales
- 2023-085DEC Marchés de travaux et fournitures à procédure adaptée - Réfectoire école communale- Rénovation intérieure
- 2023-084DEC Marchés de travaux et fournitures à procédure adaptée - Travaux de maçonnerie dans l'école communale
- 2023-083 Renouvellement des contrats à durée déterminée des agents aux services périscolaires
- 2023-082 Implantation d’un City Stade au centre-bourg
- 2023-081 Convention d’occupation ponctuelle des locaux scolaires
- 2023-080 Acquisition de la parcelle A 952 route de l’ïlot
- 2023-079 Emprise de la rue des Bûcheries – Modification de la délibération 2023-051
- 2023-078 Emprise de l’impasse de Saint-Augustin – Acquisition de la parcelle AA 51
- 2023-077 Avis et modalités sur la vente de la parcelle AC 122 après division
- 2023-076 Approbation du procès-verbal du secrétaire - Séance du 16 mai 2023
- 2023-075DEC Création d'un espace de santé pluridisciplinaire - Construction d'un cabinet de kinésithérapie - Consultation des entreprises
- 2023-074DEC Création d'un espace santé pluridisciplinaire - Construction d'un cabinet de kinésithérapie - Missions SPS et contrôle technique
- 2023-073DEC Programmation de travaux 2023 sur voirie communale - MAPA de moins de 40 000 € HT
- 2023-072DEC Tarifs location tennis
- 2023-071DEC Création d'un espace de santé pluridisciplinaire - Modification n° 1 - Lot 9 Menuiseries extérieures
- 2023-070DEC portant modfication ponctuelle des tarifs communaux de mise à disposition des salles municipales
- 2023-069DEC Marchés de travaux et fournitures à procédure adaptée - Réfectoire de l'école communale - Rénovation intérieure
- 2023-068DEC Bail professionnel 2 B rue du Logis au profit de Mme Mathilde CAMOU - Avenant n° 1
- 2023-067DEC Bail professionnel 2 B rue du Logis au profit de Mme Vanessa COUTUREIER - Avenant n° 1
- 2023-066DEC Bail professionel 2B rue du Logis au profit de Mme Cécilia ALDENHOFF-DUCOURET - Avenant n° 1
- 2023-065 Bail professionnel 2B rue du Logis au profit de Mme BOUTENEGRE Sylvie - Avenant n° 1
- 2023-064DEC création d'un espace de santé pluridisciplinaire - Modification n° 2 - Lot 16 Plomberie
- 2023-063 bail professionel 2 A rue du Logis
- 2023-062 Contentieux entre la commune et M. et Mme DES CHAMPS DE BOISHEBERT - Protocole transactionnel à intervenir
- 2023-061 Décision modificative n° 1
- 2023-060 Ouverture d'un Centre d'Accueil Provisoire pour Animaux Non-Domestiques - Proposition de convention
- 2023-059 Effacement du réseau Basse Tension rue du Cailleau - Convention à intervenir
- 2023-058 Occupation de la salle Barbareu par l'association P.L.A.S.A. - demande de modification de la convention d'utilisation valable jusqu'au 31-08-2023
- 2023-057 Occupation de la salle Barbareu - Changement de dénomination d'une association utilisatrice
- 2023-056 Redevance d'occupation du domaine public - GRDF
- 2023-055 Statut et dénomination du VC 135 - Allée longeant l'église
- 2023-054 Dénomination du VC 4 donnant accès route de l'îlot
- 2023-053 Emprise de la rue du Fief du Breuil - Acquisition des parcelles AK 98 - 103 - 108 - 49
- 2023-052 Emprise de la rue Traversière - Acquisition de la parcelle AL 409
- 2023-051 Emprise de la rue des Bûcheries - Acquisition de la parcelle AL 30
- 2023-050 Emprise de l'impasse de Saint-Augustin - Acquisition de la parcelle AA 54
- 2023-049 Emprise de la rue du Marais - Avis sur acquisitions des parcelles AM 130 - 131 - 134
- 2023-048 Avis sur vente de la parcelle AH 226 rue du Centre
- 2023-047 Approbation du procès-verbal de la séance du 28 mars 2023
- 2023-046DEC Bail professionnel 2 B rue du Logis
- 2023-045DEC Marché de travaux de moins de 25 000 € HT sans publicité ni mise en conccurence - Temple - Rénovation à neuf d'une pièce annexe
- 2023-044DEC Construction d'un hangar communal - Modification n° 1 - Lot 5 Electricité
- 2023-043DEC MAPA de moins de 25 000 € HT - Atliers municipaux - Plantations sur site
- 2023-042DEC MAPA de moins de 25 000 € HT sans publicité ni mise en concurrence - Ateliers municipaux - Création d'une aire de lavage
- 2023-041DEC MAPA de moins de 25 000 € HT - Cimetière - Petits travaux d'améngement et plantations
- 2023-040DEC MAPA de moins de 25 000 € HT sans publicité ni mise en concurrence - Espace santé pluridisciplinaire - Travaux d'agrément des abords
- 2023-039DEC Création d'un espace de santé pluridisciplinaire - Modification n° 1 - Lot 5 couverture
- 2023-038DEC Création d'un espace de santé pluridisciplinaire - Complément réseaux et abords
- 2023-037 renouvellement d'un emplacement place Jean MOULIN - convention à intervenir
- 2023-036 mise à disposition d'une licence de débit de boissons n° 4
- 2023-035 vote des subvention allouées aux associations et organismes publics locaux
- 2023-034 vote du budget primitif 2023
- 2023-033 vote des taux d'imposition 2023
- 2023-032 affectation du résultat 2022
- 2023-031 vote du compte administratif 2022
- 2023-030 vote du compte de gestion 2022
- 2023-029 approbation du procès-verbal de la séance du 15 février 2023
- 2023-028DEC Atlas de biodiversité communale - Demande d'aide financière
- 2023-027DEC Travaux d'isolation complémentaire locaux de la mairie - Marché négocié
- 2023-026DEC M.A.P.A de moins de 25000 € HT sans publicité ni mise en concurrence - Transformation d'une salle de réunion en deux bureaux - Complément
- 2023-025DEC Travaux de voirie urgents rue Traversière
- 2023-024DEC Création d'un espace de santé pluridisciplinaire - Réseaux et abords
- 2023-023 Ouverture de crédits
- 2023-022 Politique de solidarité numérique mutualisée - Reconduction du dipositif en 2024
- 2023-021 Charte des comités de quartiers
- 2023-020 Tremblement de terre Turquie - Syrie - Secours d'urgence
- 2023-019 Organisation de la journée festive 2023 au profit des aînés
- 2023-018 Effacement du réseau télécom rues du Cailleau - des Rivières - du Bas Charosson - Convention à intervenir
- 2023-017 Mise à disposition d'un local communal rue de l'Yeuse
- 2023-016 Travaux de sécurisation du CD 145 portion rue du centre rue de la guitoune - Acquisition partielle de la parcelle AI56
- 2023-015 Désignation d'un correspondant incendie et secours