Convocation des Conseillers Municipaux

SEANCE DU 29 NOVEMBRE 2022

Compte-rendu des décisions du maire

ORDRE DU JOUR :

Institutions et vie politique – Fonctionnement des assemblées – Commissions - Intercommunalité

1. Approbation du procès-verbal du secrétaire – Séance du 25 octobre 2022.
2. Commissions communales – Prise en compte de la démission d’un conseiller municipal et nouvelles désignations
3. Commissions communales – Création d’une commission des salles communales.
4. Représentation au sein des E.P.C.I.

Domaines de compétences par thèmes – Aide sociale – Aménagement du territoire – Environnement - Autres

5. Organisation de la journée festive 2023 au profit des aînés
6. Projet de Maison des Assistantes Maternelles
7. Atlas de Biodiversité Communal
8. Fonctionnement des services périscolaires – Renouvellement de la Convention d’objectifs C.A.F.
9. Application d'alerte, d'information et de participation citoyenne
10. Pièce de théâtre du 29 janvier 2023 – Convention à intervenir

Domaine et patrimoine – Acquisitions

11. Acquisition de la parcelle ZB 75 lieudit le Moque Chien
12. Acquisitions en cours d’instruction : changement d’étude notariale

Finances locales – Divers – Décisions budgétaires

13. Provision pour dépréciation des créances douteuses
14. Décisions modificatives
15. Remboursement de frais avancés par un bénévole de la bibliothèque-médiathèque

Compte-rendu des commissions et réunions en E.P.C.I. et autres

Questions diverses