Convocation des Conseillers Municipaux
MARDI 26 JUILLET A 20H00
ORDRE DU JOUR
Institutions et vie politique – Fonctionnement des assemblées - Intercommunalité
- Approbation du procès-verbal du secrétaire – Séance du 24 mai 2022.
- Délégations consenties au maire pour les dépenses d’aide sociale et secours d’urgence
- Convention relative à la dématérialisation des autorisations d’urbanisme – Avenant n° 1
- Convention de prestations de services numériques avec la C.A.R.A.
Libertés publiques et pouvoirs de police
- Approbation du Plan Communal de Sauvegarde
Finances locales – Décisions budgétaires – Contributions budgétaires - Subventions - Divers
- Décision modificative n° 1 – Ajustement de l’opération Espace Santé
- Décision modificative n° 2 - Opération d’ordre budgétaire - Transfert des frais d’étude du compte 2031
- Correction d’une anomalie sur le compte d’amortissement 281561 par opération d’ordre non budgétaire
- Convention à intervenir avec Les Arquebusiers des Isles de Marennes – Séances de tir obligatoires policier rural
- Demande de subvention du Comité de Jumelage
- Demande de subvention de l’Association des Sclérosés en Plaques
- Réparation du clocher de l’église – Aide financière du département – Convention à intervenir
- Réparation du clocher de l’église – Encaissement d’une aide financière de la paroisse St Hilaire
- Remboursement de frais engagés par un élu dans le cadre de ses missions
- Remboursement de frais engagés par un bénévole de la bibliothèque communale dans le cadre de ses missions
Domaine et patrimoine – Actes de gestion du domaine public – Autres
- Redevance 2022 d’occupation du domaine public ENEDIS
- Redevance 2022 de fonctionnement « R1 » concession GRDF
Domaines de compétences par thèmes – Enseignement (Restaurant scolaire) – Aide sociale
- Recyclage des huiles de friture du restaurant scolaire – Renouvellement de la convention avec l’association Roule ma Frite
- Service d’aide à domicile cantonale – Convention à intervenir avec le CCAS de La Tremblade pour l’année 2022
Fonction public - Personnel titulaire et contractuels
- Traitement des dossiers de retraite des agents relevant de la CNRACL - Convention à intervenir avec le CDG 17
- Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
- Renouvellement et création des postes en contrat à durée déterminée pour le fonctionnement des services périscolaires