Convocation des Conseillers Municipaux
SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames et Messieurs les membres du Conseil Municipal sont convoqués en séance ordinaire à la MAIRIE le :
MARDI 16 MAI 2023, 19 H 00
Démission d’un conseiller municipal et installation de l’élu remplaçant.
Compte-rendu des décisions du maire
ORDRE DU JOUR :
Institutions et vie politique – Fonctionnement des assemblées
- Approbation du procès-verbal du secrétaire – Séance du 28 mars 2023.
Domaine et patrimoine – Aliénations – Acquisitions – Actes de gestion du domaine public – Locations communales
- Avis sur vente partielle de la parcelle AI 106 lieudit Le Logis
- Avis sur vente de la parcelle AH 226 rue du Centre
- Emprise de la rue du marais - Avis sur acquisitions des parcelles AM 130-131-134
- Emprise de l’impasse de Saint-Augustin – Acquisition de la parcelle AA 54
- Emprise de la rue des Bûcheries – Acquisition de la parcelle AL 30
- Emprise de la rue Traversière – Acquisition de la parcelle AL 409
- Emprise de la rue du Fief du Breuil – Acquisition partielle des parcelles AK 98-103-108
- Dénomination du VC 4 donnant accès route de l’îlot
- Statut et dénomination du VC 135 – Allée longeant l’église
- Redevance d’occupation du domaine public - GRDF
- Logements communaux 12 A, B, C rue du Bourg – Incidences du nouveau diagnostic énergétique
- Occupation de la salle Barbareu – Changement de dénomination d’une association utilisatrice
- Occupation de la salle Barbareu par l’association P.L.A.S.A. – demande de modifications de la convention d’utilisation valable jusqu’au 31-08-2023.
Domaines de compétences par thèmes – Aménagement du territoire
- Effacement du réseau Basse Tension rue du Cailleau – Convention à intervenir.
Libertés publiques et pouvoirs de police
- Ouverture d’un Centre d’Accueil Provisoire pour Animaux Non-Domestiques – Proposition de convention
Finances locales – Documents budgétaires – Subventions - Divers
- Décision modificative n° 1
- Subventions attribuées aux associations
- Contentieux entre la commune et M. et Mme DES CHAMPS DE BOISHEBERT – Protocole transactionnel à intervenir.
Compte-rendu des commissions et réunions en E.P.C.I. et autres
Questions diverses