Convocation des Conseillers Municipaux

SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL

 

                Mesdames et Messieurs les membres du Conseil Municipal sont convoqués en séance ordinaire à la MAIRIE le :

MARDI 16 MAI 2023, 19 H 00

 

 

Démission d’un conseiller municipal et installation de l’élu remplaçant.

Compte-rendu des décisions du maire

ORDRE DU JOUR :

Institutions et vie politique – Fonctionnement des assemblées

1. Approbation du procès-verbal du secrétaire – Séance du 28 mars 2023.

Domaine et patrimoine – Aliénations – Acquisitions – Actes de gestion du domaine public – Locations communales

2. Avis sur vente partielle de la parcelle AI 106 lieudit Le Logis
3. Avis sur vente de la parcelle AH 226 rue du Centre
4. Emprise de la rue du marais -  Avis sur acquisitions  des parcelles AM 130-131-134
5. Emprise de l’impasse de Saint-Augustin – Acquisition de la parcelle AA 54
6. Emprise de la rue des Bûcheries – Acquisition de la parcelle AL 30
7. Emprise de la rue Traversière – Acquisition de la parcelle AL 409
8. Emprise de la rue du Fief du Breuil – Acquisition partielle des parcelles AK 98-103-108
9. Dénomination du VC 4 donnant accès route de l’îlot
10. Statut et dénomination du VC 135 – Allée longeant l’église
11. Redevance d’occupation du domaine public - GRDF
12. Logements communaux 12 A, B, C rue du Bourg – Incidences du nouveau diagnostic énergétique
13. Occupation de la salle Barbareu – Changement de dénomination d’une association utilisatrice
14. Occupation de la salle Barbareu par l’association P.L.A.S.A. – demande de modifications de la convention d’utilisation valable jusqu’au 31-08-2023.

Domaines de compétences par thèmes – Aménagement du territoire

15. Effacement du réseau Basse Tension rue du Cailleau  – Convention à intervenir.

Libertés publiques et pouvoirs de police

16. Ouverture d’un Centre d’Accueil Provisoire pour Animaux Non-Domestiques – Proposition de convention

Finances locales – Documents budgétaires – Subventions - Divers

17. Décision modificative n° 1
18. Subventions attribuées aux associations
19. Contentieux entre la commune et M. et Mme DES CHAMPS DE BOISHEBERT – Protocole transactionnel à intervenir.

Compte-rendu des commissions et réunions en E.P.C.I. et autres

Questions diverses