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Réunion du Conseil Municipal

MM. les Membres du Conseil Municipal sont convoqués, pour la réunion ordinaire qui aura lieu le :

 

MERCREDI 6 NOVEMBRE 2019 A 19 H 00

ORDRE DU JOUR :

Institution et vie publique : fonctionnement des assemblées

  • 1) Approbation du procès-verbal de la réunion du 23 septembre 2019

Intercommunalité – modification statutaire – rapport d’activités

  • 2) Modification des statuts de la Communauté d’Agglomération Royan Atlantique – Ajout de compétences obligatoires au 1er janvier 2020
  • 3) Rapport d’activité de la Communauté d’Agglomération Royan Atlantique pour l’année 2018

Finances locales – Subventions – Décisions budgétaires

  • 4) Demande de subvention des sapeurs-pompiers humanitaires
  • 5) Décisions modificatives.

Libertés publiques et pouvoirs de police – Autres

  • 6) Bibliothèque - modifications du règlement intérieur
  • 7) Bibliothèque – Déclassement et élimination des documents

Environnement – Eau – Assainissement - Divers

  • 8) Rapports sur le prix et la qualité du service eau potable et de l’exploitant 2018
  • 9) Rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement 2018
  • 10) Compte-rendu d’activité de la Concession gaz 2018

Domaines de compétences par thèmes – Autres

  • 11) Siège social d’une association de danse ZUMBA
  • 12) Sollicitation pour la pose d’une plaque du souvenir

Aide sociale – Personnes âgées – Secours exceptionnel

  • 13) Repas des aînés 2020 – organisation et règlement intérieur
  • 14) Demande de secours exceptionnel pour la prise en charge partielle de frais de mutuelle.

Compte-rendu des décisions du Maire

Compte-rendu des commissions et réunions en EPCI

Questions diverses

Les comptes-rendus