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Réunion du Conseil Municipal

MM. les Membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la Salle de la Mairie, pour la réunion ordinaire qui aura lieu le : 28 juin 2017 à 19h.

Ordre du jour :

 

Fonctionnement des assemblées

  1. Approbation du compte rendu de la réunion du conseil municipal du 17 mai 2017
  2. Désignation d'un membre de la commission scolaire-enfance-jeunesse.

Fonction publique

  1. Mise à disposition d'un agent à l'Office de Tourisme Communautaire
  2. Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP).

Transports

  1. Convention de transfert partiel et temporaire de maîtrise d'ouvrage entre la commune et la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique pour des travaux de mise en accessibilité des arrêts physiques du réseau CARA'BUS.

Aide Sociale

  1. Prise en charge d'une facture de réparation d'une automobile.

Finances locales

  1. Subvention à l'école pour voyage scolaire
  2. Demandes de subvention pour la restructuration et l'extension de la mairie.

Domaine et patrimoine - Aliénations

  1. Cession de terrain.

Eau et assainissement

  1. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau et de l'assainissement.

Urbanisme

  1. Convention de servitudes entre ENEDIS et la commune - pour l'alimentation du projet de cohabitât locatif

Divers

  1. C.R.A.C - Compte rendu d'activité de concession 2016 - GrDF.
  2. C.R.A.C. - Compte rendu d'activité de concession 2016 - ZAC

Questions diverses 

 

 

 

 

Les comptes-rendus