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Réunion du Conseil Municipal

MM. les Membres du Conseil Municipal sont convoqués, pour la réunion ordinaire qui aura lieu le :

LUNDI 18 DECEMBRE 2017 A 19H00

 

 

ORDRE DU JOUR :

 

Institution et vie publique : fonctionnement des assemblées

  • 1) Approbation du procès-verbal de la réunion précédente

Transport

  • 2) Convention de groupement de commandes relative à la mise

en accessibilité des arrêts du réseau de transport urbain « Cara'bus' » Avenant 01

Finances locales - Divers

  • 3) Admission en non-valeur
  • 4) Indemnité de conseil allouée aux comptables du trésor

Enseignement

  • 5) Indemnité représentative de logement des instituteurs au 01/01/2016

Environnement - Eau, Assainissement

  • 6) Rapport sur le prix et la qualité du service eau potable 2016
  • 7) Rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement des eaux usées 2016

Patrimoine - Aliénation

  • 8) Vente de la parcelle AL 590, rue de la Bessure

Fonction publique - Régime Indemnitaire - Modification du tableau des effectifs

  • 9) Mise en œuvre du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel
  • 10) Création d'un poste d'adjoint Technique sous contrat

Compte-rendu des décisions du Maire

Questions diverses

 

Les comptes-rendus