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Réunion du Conseil Municipal

MM. les Membres du Conseil Municipal sont convoqués, pour la réunion ordinaire qui aura lieu le :

LUNDI 23 SEPTEMBRE 2019 A 19 H 00

ORDRE DU JOUR :

Institution et vie publique : fonctionnement des assemblées

  • 1) Approbation du procès-verbal de la réunion du 1er août 2019

Domaine et patrimoine

  • 2) Acquisition des parcelles d’emprise de la rue du Fief du Breuil
  • 3) Acquisition de la parcelle AK 249 – Emprise rue de la Garenne

Urbanisme – Z.A.C. – P.L.U.

  • 4) Z.A.C. Centre-Bourg – Bassamards – Bois Rousseau : Compte-rendu annuel 2018
  • 5) Z.A.C. Centre-Bourg – Bassamards – Bois Rousseau : Avenant n° 2 au traité de concession
  • 6) Z.A.C. Centre-Bourg – Bassamards – Bois Rousseau : Approbation du cahier des charges de Cession de Terrains et ses annexes de la Tranche 3.
  • 7) Financement des travaux de voirie rue du Cailleau - Emprise de la Z.A.C.
  • 8) Avis relatif à la révision du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Breuillet

Finances locales – Subventions

  • 9) Remplacement du logiciel de gestion et de l’équipement informatique de l’Accueil périscolaire – Demande de subvention à la Caisse d’Allocations Familiales
  • 10) Produit des amendes de police -  Demande d’aide financière pour l’aménagement public  rue Traversière
  • 11) Virements de crédits – Décisions modificatives
  • .

Fonction publique territoriale – Personnels titulaires et contractuels

  • 12) Modification du tableau des effectifs – Création d’un poste d’agent de maîtrise au titre de la promotion interne
  • 13) Formations mutualisées – Approbation de la convention locale.

Aide sociale – Secours exceptionnels

  • 14) Demande de secours exceptionnel pour la prise en charge partielle d’une facture d’électricité
  • 15) Demande de secours exceptionnel pour la prise en charge partielle de frais d’assurance.

Compte-rendu des décisions du Maire

Compte-rendu des commissions et réunions en EPCI

Questions diverses

Les comptes-rendus