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Réunion du Conseil Municipal

SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL

Mesdames et Messieurs les membres du Conseil Municipal sont convoqués en séance ordinaire à la MAIRIE le :

MARDI 15 JUIN 2021 A 20 h 00

Cette réunion sera accessible au public dans le limite du nombre de personnes autorisées

au regard des règles sanitaires en vigueur (3 personnes maximum - Inscription conseillée).

Le respect des distanciations et le port du masque sont obligatoires.

ORDRE DU JOUR 

Institutions et vie politique - Fonctionnement des assemblées - Intercommunalité

  • 1) Approbation du procès-verbal du secrétaire – Séance du 27 mai 2021.
  • 2) Gestion des Eaux Pluviales Urbaines – Avis sur les modalités de la reprise de compétence par la C.A.R.A.

Domaine et patrimoine - Autres actes de gestion du domaine public

  • 3) Redevance d’Occupation du Domaine Public par ENEDIS.

Domaines de compétences par thèmes – Aménagement du territoire

  • 4) Antenne réseau mobile – Demande de convention de passage sur le chemin privé communal ZB 70
  • 5) Installation et hébergement d’équipement de télérelève sur mât éclairage public – Convention à intervenir avec G.R.D.F.

Libertés publiques et pouvoirs de police - Autres

  • 6) fonctionnement de la bibliothèque-médiathèque – modification du règlement intérieur

Urbanisme – P.L.U.

  • 7) Modification simplifiée du P.L.U. n° 1 – Définition des modalités de mise à disposition au public du dossier.

Compte-rendu des décisions du maire

Compte-rendu des commissions et réunions en E.P.C.I. et autres

Questions diverses

Tableau du Conseil Municipal

Les Comptes-rendus

2021 :

2020 :

2019 :

2018 :

2017 :

2016 :

2015 :