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Réunion du Conseil Municipal

MM. les Membres du Conseil Municipal sont convoqués, pour la réunion ordinaire qui aura lieu le :

JEUDI 18 JUILLET 2019 A 19H00

ORDRE DU JOUR :

Institution et vie publique : fonctionnement des assemblées

  • 1) Approbation du procès-verbal de la réunion du 20 juin 2019
  • 2) Recomposition du conseil communautaire de la C.A.R.A.

Finances locales –Subventions

  • 3) Subvention à l’Association S.A.F.E.L.
  • 4) Restructuration et extension de la mairie et services annexes : demande de fonds de concours auprès de la C.A.R.A.

Autres actes de gestion du domaine public – Convention d’occupation

  • 5) Occupation du domaine public de la place arborée Jean MOULIN – Conventions à intervenir

Domaines de compétences par thèmes – Aménagement du territoire - Autres

  • 6) Sécurisation du CD 145 – Convention d’études relatives à l’aménagement de la traverse – Continuité rue du Centre / rue de l’Essart
  • 7) Convention relative à l’organisation de l’agence postale communale

Voirie

  • 8) Dénomination d’une voie – Lotissement du Clos du Breuil

Fonction publique – Personnels titulaires ou stagiaires – Personnels contractuels

  • 9) Modification des horaires d’un adjoint administratif – Mise à jour du tableau des effectifs
  • 10) Renouvellement des contrats à durée déterminée relatifs aux services scolaires

Compte-rendu des décisions du Maire

Compte-rendu des commissions et réunions en EPCI

Questions diverses

 

 

Les comptes-rendus