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Réunion du Conseil Municipal

MM. les Membres du Conseil Municipal sont convoqués, pour la réunion ordinaire qui aura lieu le :

MERCREDI 22 MAI 2019 A 19H00

ORDRE DU JOUR :

Institution et vie publique : fonctionnement des assemblées

  • 1) Approbation du procès-verbal de la réunion 4 avril 2019
  • 2) Approbation du procès-verbal de la réunion 10 avril 2019

Domaine et patrimoine

  • 3) Acquisition propriété consorts BOUCHER
  • 4) Offre d’achat local communal 39 C rue du Centre

Finances locales – Contributions budgétaires – Subventions

  • 5) Convention de remboursement reprise éclairage entrée agglomération RD 145 côté Etaules
  • 6) Convention de remboursement complément éclairage public rues du Centre – Bas-Charosson
  • 7) Demande subvention 2019 association Parrainage 17

Libertés publiques et pouvoirs de police

  • 8) Modification du règlement intérieur du marché communal
  • 9) Règlement intérieur de la bibliothèque

Domaines de compétence – Environnement – Enseignement - Autres

  • 10) Procédure d’enregistrement d’une installation classée – Unité de méthanisation agricole

LE CHAY

  • 11) Fixation du taux de base de l’indemnité représentative de logement des instituteurs pour 2018
  • 12) Convention CAF déclaration d’activité et financière de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement
  • 13) Soutien au service public de l’Office National des Forêts

Compte-rendu des décisions du Maire

Compte-rendu des commissions et réunions en EPCI

Questions diverses

 

Les comptes-rendus